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Des conditions d’utilisation ou d’accès particulières ou complémentaires peuvent être applicables dans des cas spécifiques. Le cas échéant, elles seront indiquées en sus.
En utilisant la présente application, les utilisateurs confirment qu’ils se conforment aux exigences suivantes :
Sauf disposition contraire ou clairement identifiable, le contenu disponible dans la présente application appartient à Squidll, une marque de BLCC, ou à ses donneurs de licence. Le contenu est fourni par Squidll et ses donneurs de licence.
Squidll met tout en œuvre afin que le contenu proposé dans la présente application respecte le droit et la législation applicables ainsi que les droits de tiers. Toutefois, il n’est pas toujours possible d’atteindre ce résultat.
Dans ces cas, sans préjudice des droits légaux des utilisateurs de faire valoir leurs droits, les utilisateurs sont tenus de signaler toute réclamation y afférente, de préférence en se référant aux données de contact qui figurent dans le présent document.
Par le biais de la présente application, les utilisateurs peuvent avoir accès à des sources externes proposées par des tiers. Les utilisateurs acceptent que Squidll n’exerce aucun contrôle sur ces sources et ne soit par conséquent pas responsable de leur contenu et de leur disponibilité.
Les conditions qui s’appliquent à des sources fournies par des tiers, y compris les dispositions applicables relatives à une éventuelle reconnaissance de droits sur du contenu, découlent des conditions générales de chaque tiers ou, à défaut, de la législation applicable.
La présente application et le service ne peuvent être utilisés que dans les limites du domaine d’application pour lequel ils sont proposés, conformément aux présentes conditions et à la législation applicable.
Il incombe aux utilisateurs de veiller à ce que leur utilisation de la présente application et/ou du service n’enfreigne aucune loi ou législation applicable et aucun droit de tiers.
Le fait que Squidll ne fasse pas valoir un droit ou une disposition des présentes conditions ne signifie pas qu’il renonce à ce droit ou à la disposition concernée. Aucune déclaration de renonciation à un droit n’est considérée comme une déclaration supplémentaire ou prolongée de renonciation à un droit à l’égard de la disposition concernée ou de toute autre disposition.
Afin de garantir le meilleur niveau de service possible, Squidll se réserve le droit d’interrompre le service à des fins d’entretien, de mises à jour du système ou d’autres modifications, dont les utilisateurs sont dûment informés.
Dans les limites de la loi et de la législation, Squidll peut également décider de suspendre le service ou de l’arrêter complètement. En cas d’arrêt du service, Squidll travaillera avec les utilisateurs de manière à ce qu’ils puissent retirer leurs données à caractère personnel ou les informations les concernant, conformément à la législation applicable.
De plus, il se peut que, pour des raisons étrangères à la sphère d’influence de Squidll (telles que la force majeure, dont des actions entreprises par des employés, des dérangements infrastructurels, des pannes de courant, etc.), le service soit indisponible.
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Toutes les dispositions qui s’appliquent à l’utilisation de la présente application et/ou du service tel qu’indiqué dans le présent document, y compris les autres documents ou contrats y afférents, et qui sont régulièrement mis à jour.
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